{"id":147,"date":"2020-09-25T19:23:05","date_gmt":"2020-09-25T17:23:05","guid":{"rendered":"https:\/\/sante-augmentee.fr\/?page_id=147"},"modified":"2020-10-23T15:40:02","modified_gmt":"2020-10-23T13:40:02","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/sante-augmentee.fr\/index.php\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions L\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t<div data-elementor-type=\"wp-page\" data-elementor-id=\"147\" class=\"elementor elementor-147\">\n\t\t\t\t\t\t<section class=\"elementor-section elementor-top-section elementor-element elementor-element-bcac1b0 elementor-section-stretched elementor-section-boxed elementor-section-height-default elementor-section-height-default\" data-id=\"bcac1b0\" data-element_type=\"section\" data-e-type=\"section\" data-settings=\"{&quot;stretch_section&quot;:&quot;section-stretched&quot;}\">\n\t\t\t\t\t\t<div class=\"elementor-container elementor-column-gap-default\">\n\t\t\t\t\t<div class=\"elementor-column elementor-col-100 elementor-top-column elementor-element elementor-element-84b74e7\" data-id=\"84b74e7\" data-element_type=\"column\" data-e-type=\"column\">\n\t\t\t<div class=\"elementor-widget-wrap elementor-element-populated\">\n\t\t\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-bb9bfd0 elementor-widget elementor-widget-text-editor\" data-id=\"bb9bfd0\" data-element_type=\"widget\" data-e-type=\"widget\" data-widget_type=\"text-editor.default\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-widget-container\">\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Conditions g\u00e9n\u00e9rales<br \/>d&rsquo;utilisation du site sant\u00e9-<br \/>augment\u00e9e.fr<\/h2>\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">ARTICLE 1 : OBJET<\/h4>\n\n<p>Les pr\u00e9sentes \u00ab conditions g\u00e9n\u00e9rales d&rsquo;utilisation \u00bb ont pour objet l&rsquo;encadrement juridique de l\u2019utilisation du site <a href=\"https:\/\/sante-augmentee.fr\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\"><strong>sante-augmentee.fr<\/strong><\/a> et de ses services.<\/p>\n\n<p>Ce contrat est conclu entre :<\/p>\n\n<p>Le g\u00e9rant du site internet, ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9 par \u00ab nous \u00bb, \u00ab on \u00bb ou \u00ab l\u2019Editeur \u00bb,<\/p>\n\n<p>Toute personne physique ou morale souhaitant acc\u00e9der au site et \u00e0 ses services, ci-apr\u00e8s appel\u00e9 \u00ab vous \u00bb ou \u00ab l\u2019Utilisateur \u00bb.<\/p>\n\n<p>Les conditions g\u00e9n\u00e9rales d&rsquo;utilisation doivent \u00eatre accept\u00e9es par tout Utilisateur, et son acc\u00e8s au site vaut acceptation de ces conditions.<\/p>\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">ARTICLE 2 : MENTIONS L\u00c9GALES<\/h4>\n\n<p>Le site <a href=\"https:\/\/sante-augmentee.fr\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\"><strong>sante-augmentee.fr<\/strong> <\/a>est \u00e9dit\u00e9 par Monsieur Rapha\u00ebl Lim Houn Tchen.<\/p>\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">ARTICLE 3 : ACC\u00c8S AUX SERVICES<\/h4>\n\n<p>Par le site <a href=\"https:\/\/sante-augmentee.fr\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\"><strong>sante-augmentee.fr<\/strong> <\/a>vous avez acc\u00e8s aux services suivants :<br \/>\u2022 Consultation des offres et des produits<br \/>\u2022 Consultation des pages pr\u00e9sentes sur le site<br \/>\u2022 Prise de contact avec la soci\u00e9t\u00e9<br \/>\u2022 Achat des produits pr\u00e9sents sur le site<\/p>\n\n<p>Vous pouvez y acc\u00e9der gratuitement gr\u00e2ce \u00e0 un acc\u00e8s \u00e0 internet et depuis n\u2019importe o\u00f9 au site. Vos frais support\u00e9s pour y acc\u00e9der (connexion internet, mat\u00e9riel informatique, etc.) ne sont pas \u00e0 notre charge.<\/p>\n\n<p>Si vous \u00eates non membre, vous n\u2019avez pas acc\u00e8s aux services r\u00e9serv\u00e9s aux membres. Pour cela, vous devez vous inscrire et vous identifier \u00e0 l\u2019aide d\u2019un identifiant et d\u2019un mot de passe.<\/p>\n\n<p>Nous pouvons \u00eatre amen\u00e9s \u00e0 interrompre ou suspendre le site et ses diff\u00e9rents services, notamment \u00e0 l\u2019occasion d\u2019une maintenance, sans obligation de pr\u00e9avis ou de justification.<\/p>\n\n<p>Nous nous autorisons le droit de refuser \u00e0 tout moment l\u2019acc\u00e8s aux services \u00e0 toute personne, et ce, pour quelque raison que ce soit.<\/p>\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">ARTICLE 4 : RESPONSABILIT\u00c9 DE<br \/>L\u2019UTILISATEUR (VOUS)<\/h4>\n\n<p>Vous \u00eates responsable des risques li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation de votre identifiant de connexion et de votre mot de passe.<\/p>\n\n<p>Votre mot de passe doit rester secret. En cas de divulgation de mot de passe, nous d\u00e9clinons toute responsabilit\u00e9.<\/p>\n\n<p>Vous assumez l\u2019enti\u00e8re responsabilit\u00e9 de l\u2019utilisation que vous faites des informations et contenus pr\u00e9sents sur le site sant\u00e9-augment\u00e9e.fr.<\/p>\n\n<p>Tout usage du service par vos soins ayant directement ou indirectement pour cons\u00e9quence des dommages doit faire l&rsquo;objet d&rsquo;une indemnisation au profit du site.<\/p>\n\n<p>Le membre s\u2019engage \u00e0 tenir des propos respectueux des autres et de la loi et accepte que ses publications soient mod\u00e9r\u00e9es ou refus\u00e9es par nos soins, sans obligation de justification.<\/p>\n\n<p>En publiant sur le site, vous c\u00e9dez \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 \u00e9ditrice le droit non exclusif et gratuit de repr\u00e9senter, reproduire, adapter, modifier, diffuser et distribuer sa publication, directement ou par un tiers autoris\u00e9.<\/p>\n\n<p>Si, \u00e0 notre demande, vous soumettez des contenus sp\u00e9cifiques (par exemple, pour participer \u00e0 des concours), ou si sans demande de notre part, vous envoyez des id\u00e9es cr\u00e9atives, des<br \/>suggestions, des propositions, des plans ou d\u2019autres \u00e9l\u00e9ments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier, ou autrement (collectivement, \u00ab\u00a0commentaires\u00a0\u00bb), vous nous accordez le droit, en tout temps, et sans restriction, d\u2019\u00e9diter, de copier, de publier, de distribuer, de traduire et d\u2019utiliser autrement et dans tout m\u00e9dia tout commentaire que vous nous envoyez.<br \/>Nous ne sommes pas et ne devrons pas \u00eatre tenus (1) de maintenir la confidentialit\u00e9 des commentaires; (2) de payer une compensation \u00e0 quiconque pour tout commentaire fourni; (3) de r\u00e9pondre aux commentaires.<\/p>\n\n<p>Nous pourrions, mais n\u2019avons aucune obligation de le faire, surveiller, modifier ou supprimer le contenu que nous estimons, \u00e0 notre seule discr\u00e9tion, \u00eatre ill\u00e9gal, offensant, mena\u00e7ant, injurieux, diffamatoire, pornographique, obsc\u00e8ne ou autrement r\u00e9pr\u00e9hensible, ou qui enfreint<br \/>toute propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation.<\/p>\n\n<p>Vous vous engagez \u00e0 \u00e9crire des commentaires qui ne violent pas les droits de tierces parties, y compris les droits d\u2019auteur, les marques d\u00e9pos\u00e9es, la confidentialit\u00e9, la personnalit\u00e9, ou d\u2019autres droits personnels ou de propri\u00e9t\u00e9. Vous convenez \u00e9galement que vos commentaires ne contiendront pas de contenu ill\u00e9gal, diffamatoire, offensif ou obsc\u00e8ne, et qu\u2019ils ne contiendront pas non plus de virus informatique ou d\u2019autres logiciels malveillants qui pourraient affecter de quelque mani\u00e8re que ce soit le fonctionnement du Service ou tout<br \/>autre site web associ\u00e9. Vous ne pouvez pas utiliser de fausse adresse e-mail, pr\u00e9tendre \u00eatre quelqu\u2019un que vous n\u2019\u00eates pas, ou essayer de nous induire nous et\/ou les tierces parties en erreur quant \u00e0 l\u2019origine de vos commentaires. Vous \u00eates enti\u00e8rement responsable de tous les commentaires que vous publiez ainsi que de leur exactitude. Nous n\u2019assumons aucune responsabilit\u00e9 et d\u00e9clinons tout engagement quant \u00e0 tout commentaire que vous publiez ou que toute autre tierce partie publi\u00e9e.<\/p>\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">ARTICLE 5 : UTILISATIONS INTERDITES<\/h4>\n\n<p>En plus des interdictions \u00e9nonc\u00e9es dans les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente [LIEN], il vous est interdit d\u2019utiliser le site ou son contenu: (a) \u00e0 des fins ill\u00e9gales; (b) pour inciter des tiers \u00e0 r\u00e9aliser des actes ill\u00e9gaux ou \u00e0 y prendre part; (c) pour enfreindre toute ordonnance r\u00e9gionale ou toute loi, r\u00e8gle ou r\u00e9gulation internationale, f\u00e9d\u00e9rale, provinciale ou \u00e9tatique; (d) pour porter atteinte \u00e0 ou violer nos droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou ceux de tierces parties; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, d\u00e9nigrer, intimider ou discriminer quiconque en fonction du sexe, de l\u2019orientation sexuelle, de la religion, de l\u2019origine ethnique, de la race, de l\u2019\u00e2ge, de l\u2019origine nationale, ou d\u2019un handicap; (f) pour soumettre des renseignements faux ou trompeurs; (g) pour t\u00e9l\u00e9verser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait \u00eatre utilis\u00e9 de mani\u00e8re \u00e0 compromettre la fonctionnalit\u00e9 ou le fonctionnement du Service ou de tout autre site web associ\u00e9, ind\u00e9pendant, ou d\u2019Internet; (h) pour recueillir ou suivre les renseignements personnels d\u2019autrui; (i) pour polluposter, hame\u00e7onner, d\u00e9tourner un domaine, extorquer des informations, parcourir, explorer ou balayer le web (ou toute autre ressource); (j) \u00e0 des fins obsc\u00e8nes ou immorales; ou (k) pour porter atteinte ou contourner les mesures de s\u00e9curit\u00e9 de notre Service, de tout autre site web, ou d\u2019Internet. Nous nous r\u00e9servons le droit de r\u00e9silier votre utilisation du Service ou de tout site web connexe pour avoir enfreint les utilisations interdites.<\/p>\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">ARTICLE 6 : RESPONSABILIT\u00c9 DE L\u2019\u00c9DITEUR (NOUS)<\/h4>\n\n<p>Tout dysfonctionnement du serveur ou du r\u00e9seau ne peut engager notre responsabilit\u00e9.<\/p>\n\n<p>De m\u00eame, la responsabilit\u00e9 du site ne peut \u00eatre engag\u00e9e en cas de force majeure ou du fait impr\u00e9visible et insurmontable d&rsquo;un tiers.<\/p>\n\n<p>Le site sant\u00e9-augment\u00e9e.fr s&rsquo;engage \u00e0 mettre en \u0153uvre tous les moyens n\u00e9cessaires pour garantir la s\u00e9curit\u00e9 et la confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es. Toutefois, il n\u2019apporte pas une garantie de s\u00e9curit\u00e9 totale.<\/p>\n\n<p>Nous ne nous rendons pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, compl\u00e8tes ou \u00e0 jour. 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Vous pouvez exercer ce droit par email : contact@sant\u00e9-augment\u00e9e.fr<\/p>\n\n<p>La soumission de vos renseignements personnels sur notre site est r\u00e9gie par notre Politique de Confidentialit\u00e9. [LIEN]<\/p>\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">ARTICLE 9 : LIENS HYPERTEXTES<\/h4>\n\n<p>Les domaines vers lesquels m\u00e8nent les liens hypertextes pr\u00e9sents sur le site n\u2019engagent pas la responsabilit\u00e9 de sant\u00e9-augment\u00e9e.fr, qui n\u2019a pas de contr\u00f4le sur ces liens.<\/p>\n\n<p>Il est possible pour un tiers de cr\u00e9er un lien vers une page du site sant\u00e9-augment\u00e9e.fr sans notre autorisation<\/p>\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">ARTICLE 10 : \u00c9VOLUTION DES CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES D&rsquo;UTILISATION ET INT\u00c9GRALIT\u00c9 DE L\u2019ACCORD<\/h4>\n\n<p>Le site sant\u00e9-augment\u00e9e.fr se r\u00e9serve le droit de modifier les clauses de ses conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation \u00e0 tout moment et sans justification.<\/p>\n\n<p>La nullit\u00e9 d&rsquo;une clause contractuelle n&rsquo;entra\u00eene pas la nullit\u00e9 des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation<\/p>\n\n<p>Les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente et d\u2019Utilisation ou toute autre mention que nous publions sur ce site r\u00e9gissent votre utilisation du Service et ne peuvent en aucun cas \u00eatre remplac\u00e9es par des communications, propositions, \u00e9changes ou accords, qu\u2019ils soient oraux ou \u00e9crits ayant eu lieu entre vous et nous.<\/p>\n\n<p>Nous ne sommes pas responsables de toute ambigu\u00eft\u00e9 que vous pouvez faire quant \u00e0 l\u2019interpr\u00e9tation de ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente et d\u2019Utilisation.<\/p>\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">ARTICLE 11 : DUR\u00c9E DU CONTRAT<\/h4>\n\n<p>La dur\u00e9e du pr\u00e9sent contrat est ind\u00e9termin\u00e9e. Le contrat produit ses effets \u00e0 votre \u00e9gard \u00e0 compter du d\u00e9but de l\u2019utilisation du service.<\/p>\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">ARTICLE 12 : DROIT APPLICABLE ET<br \/>JURIDICTION COMP\u00c9TENTE<\/h4>\n\n<p>Le pr\u00e9sent contrat d\u00e9pend de la l\u00e9gislation fran\u00e7aise. En cas de litige non r\u00e9solu \u00e0 l\u2019amiable, les tribunaux de Saint-Pierre sont comp\u00e9tents pour r\u00e9gler le contentieux.<\/p>\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">ARTICLE 13 \u2013 COORDONN\u00c9ES<\/h4>\n\n<p>Les questions concernant les Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation devront nous \u00eatre envoy\u00e9es \u00e0 <strong><span style=\"color: #154f4f;\">contact@sante-augmentee.fr<\/span><\/strong><\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Conditions g\u00e9n\u00e9ralesd&rsquo;utilisation du site sant\u00e9-augment\u00e9e.fr ARTICLE 1 : OBJET Les pr\u00e9sentes \u00ab conditions g\u00e9n\u00e9rales d&rsquo;utilisation \u00bb ont pour objet l&rsquo;encadrement juridique de l\u2019utilisation du site sante-augmentee.fr et de ses services. Ce contrat est conclu entre : Le g\u00e9rant du site internet, ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9 par \u00ab nous \u00bb, \u00ab on \u00bb ou \u00ab l\u2019Editeur \u00bb, Toute [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-147","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/sante-augmentee.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/147","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/sante-augmentee.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/sante-augmentee.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sante-augmentee.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sante-augmentee.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=147"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/sante-augmentee.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/147\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/sante-augmentee.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=147"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}